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législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts in Histoire Junior, 55 (septembre 2016)
[article]
Titre : 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts Type de document : texte imprimé Année : 2016 Article : p. 40-41
in Histoire Junior > 55 (septembre 2016)Descripteurs : français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire [article] 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts [texte imprimé] . - 2016 . - p. 40-41.
in Histoire Junior > 55 (septembre 2016)
Descripteurs : français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire
[article]
Titre : Une brève histoire de la prohibition en Chine Type de document : texte imprimé Année : 2013 Article : p. 28-31
in Planète chinois > 17 (septembre 2013)Descripteurs : alcoolisme / Chine / législation Résumé : La prohibition de l'alcool en Chine remonte à des millénaires : ceux qui bafouent la loi risquaient de lourdes amendes, la prison, voire la peine de mort. Mais la culture de l'alcool semble aujourd'hui se développer. Nature du document : documentaire En ligne : http://www.cndp.fr/planete-chinois [article] Une brève histoire de la prohibition en Chine [texte imprimé] . - 2013 . - p. 28-31.
in Planète chinois > 17 (septembre 2013)
Descripteurs : alcoolisme / Chine / législation Résumé : La prohibition de l'alcool en Chine remonte à des millénaires : ceux qui bafouent la loi risquaient de lourdes amendes, la prison, voire la peine de mort. Mais la culture de l'alcool semble aujourd'hui se développer. Nature du document : documentaire En ligne : http://www.cndp.fr/planete-chinois Comment fait-on les lois ? in Images Doc, 325 (janvier 2016)
[article]
Titre : Comment fait-on les lois ? Type de document : texte imprimé Année : 2016 Article : p. 21-25
in Images Doc > 325 (janvier 2016)Descripteurs : Assemblée nationale / législation Résumé : Shana, 12 ans, a enquêté sur la construction d'une loi. Nature du document : documentaire [article] Comment fait-on les lois ? [texte imprimé] . - 2016 . - p. 21-25.
in Images Doc > 325 (janvier 2016)
Descripteurs : Assemblée nationale / législation Résumé : Shana, 12 ans, a enquêté sur la construction d'une loi. Nature du document : documentaire Droits d'auteur, nouvelle loi et "exception pédagogique" / Claude Viry in Inter CDI, 206 (mars 2007)
[article]
Titre : Droits d'auteur, nouvelle loi et "exception pédagogique" Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Viry, Auteur Année : 2007 Article : p. 66-67
in Inter CDI > 206 (mars 2007)Descripteurs : 2000- / droit d'auteur / France / législation Résumé : Présentation et commentaire de la nouvelle loi sur les Droits d'Auteur et les Droits Voisins dans la Société de l'Information (DADVSI) promulguée le 1er août 2006.
Nature du document : documentaire [article] Droits d'auteur, nouvelle loi et "exception pédagogique" [texte imprimé] / Claude Viry, Auteur . - 2007 . - p. 66-67.
in Inter CDI > 206 (mars 2007)
Descripteurs : 2000- / droit d'auteur / France / législation Résumé : Présentation et commentaire de la nouvelle loi sur les Droits d'Auteur et les Droits Voisins dans la Société de l'Information (DADVSI) promulguée le 1er août 2006.
Nature du document : documentaire
Titre : Les enfants : leurs droits, leurs devoirs Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvie Baussier Editeur : Milan, 04/2003 Collection : Les essentiels milan junior num. 36 Description : 37 p. : ill. ; couv. ill. en coul. ISBN/ISSN : 978-2-7459-0951-0 Langues : Français (fre) Descripteurs : condition de l'enfant / droits de l'enfant / enfance / justice / législation / travail des enfants / UNICEF Résumé : Qu'est-ce qui est permis ? Qu'est-ce qui est autorisé ? Qui décide ce que tu as le droit de faire ? Tu as des devoirs mais heureusement les droits des enfants sont de mieux en mieux reconnus. Les droits des enfants sont expliqués. Ils sont inégalement appliqués dans le monde. Note de contenu : Bibliographie Sites Jeu Informations pratiques / Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : T Les enfants : leurs droits, leurs devoirs [texte imprimé] / Sylvie Baussier . - Milan, 04/2003 . - 37 p. : ill. ; couv. ill. en coul.. - (Les essentiels milan junior; 36) .
ISBN : 978-2-7459-0951-0
Langues : Français (fre)
Descripteurs : condition de l'enfant / droits de l'enfant / enfance / justice / législation / travail des enfants / UNICEF Résumé : Qu'est-ce qui est permis ? Qu'est-ce qui est autorisé ? Qui décide ce que tu as le droit de faire ? Tu as des devoirs mais heureusement les droits des enfants sont de mieux en mieux reconnus. Les droits des enfants sont expliqués. Ils sont inégalement appliqués dans le monde. Note de contenu : Bibliographie Sites Jeu Informations pratiques / Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : T Réservation
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 341 BAU Documentaire CDI 4043 Disponible PermalinkLes OGM, richesses et servitudes / Strasbourg : CNDP-CRDP (2002) in Textes et Documents pour la Classe, 829 (01/02/2002)
PermalinkPermalinkPourquoi le mal existe ? in Filotéo, 237 (février 2016)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLe tabac : un devoir de résistance / Strasbourg : CNDP-CRDP (2002) in Textes et Documents pour la Classe, 842 (15/10/2002)
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